ABSTRACT

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Naissance et vie d'une Joint Venture - Des outils communs aux juristes d'entreprise et aux opérationnels

Author: Francis MEURET

Type: Outils

ref: OC1

Pages: 184

Cet OUTIL COMMUN est un LIVRE accompagné d'un CDROM - BILINGUE français/anglais (frais d'emballage et d'expédition compris dans le prix)

Egalement disponible sur ce site dans la rubrique LIVRES - Collection FEDUCI (série DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL).


Projet par projet, en l’occurrence : «la naissance et la vie d’une Joint Venture», le juriste d’entreprise doit faire de sa relation avec les opérationnels une contribution significative:
- à l’écoute, au dialogue et au partage au sein de l’entreprise, et
- à la gestion des risques par cette dernière.

Pour cela, il doit concevoir des outils qui seront communs à l’opérationnel et au juriste, communs car ils facilitent:

- La vision partagée d’un projet en termes d’opportunités et contraintes. Ainsi, la «Joint Venture Check List» permet au juriste d’entreprise et à l’opérationnel de configurer ensemble un partenariat avant toute négociation et rédaction de statuts et/ou contrats, et ce en répondant à environ 200 questions. Ce dialogue peut être étendu au futur partenaire qui de son côté répond aux mêmes questions. Il est ainsi possible au juriste et à l’opérationnel d’apprécier, ensemble et très en amont, les chances du projet. Par ce biais, l’entreprise économise de l’énergie, du temps et de l’argent.

- La conduite partagée d’un projet en termes de droits et obligations. Ainsi le «Guide de l’actionnaire», dont les 90 rubriques environ seront dûment remplies par le juriste d’entreprise et l’opérationnel ensemble et sur la base des dispositions des actes signés avec l’autre partenaire à la Joint Venture, sera à tout moment pour l’opérationnel un support immédiat à sa stratégie et à sa conduite de la Joint Venture. Grâce au guide, il le fera en pleine connaissance des droits et obligations de sa société comme actionnaire de la Joint Venture, connaissance qu’il partage avec le juriste et qu’ils mettent à profit ensemble.

Ces outils communs laissent les opérationnels propriétaires de leurs risques mais permettent aux juristes d’entreprise et aux opérationnels d’être copropriétaires des solutions propres à la gestion de ces risques.

Ces outils communs ne sont ni définitifs, ni exhaustifs. C’est aux lecteurs, qui en seront les utilisateurs finaux, de les adapter et de les enrichir en permanence.